Conditions d’utilisation du logo créé par Lisica Concept pour La Campagne du Pony-Ranch
Le logo conçu par Lisica Concept et mis gracieusement à disposition de La Campagne du Pony-Ranch, située 2 route de Férange 57320 Dalstein, est soumis aux conditions d’utilisation suivantes :
1. Propriété du Logo
– Lisica Concept conserve l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le logo.
2. Autorisation d’Utilisation
– Toute utilisation, reproduction ou modification du logo doit être expressément autorisée par Lisica Concept et La Campagne du Pony-Ranch.
– Les parties intéressées doivent obtenir une autorisation écrite avant d’utiliser le logo pour quelque fin que ce soit.
3. Utilisation pour des Produits Dérivés
– Pour toute utilisation du logo sur des produits dérivés, il est impératif de soumettre une demande incluant :
– Un visuel des produits avant leur production.
– Les quantités prévues.
– Le prix de vente TTC des produits.
– Une redevance équivalente à 10% du montant total de la commande doit être versée à Lisica Concept en tant que droit d’utilisation du logo.
4. Non-Respect des Conditions
– En cas d’utilisation du logo sans autorisation préalable, Lisica Concept se réserve le droit de réclamer une indemnité forfaitaire de 500 € pour les droits d’utilisation.
5. Contact et Soumission des Demandes
– Toute demande d’autorisation ou soumission de visuels et informations pour les produits dérivés doit être adressée conjointement à Lisica Concept (contact@lisicac.fr) et à La Campagne du Pony-Ranch.
En utilisant le logo, vous acceptez de respecter les conditions énoncées ci-dessus.
Toute infraction peut entraîner des mesures légales et des demandes de dédommagements appropriés.